CGV

Principes généraux

Les conditions générales ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées par le client (ci-après dénommé « vous ») à Louise Misha sur le site Internet de Louise Misha (ci-après, le «Site internet»).

En passant votre commande sur le Site internet, vous vous engagez à respecter toutes les clauses et conditions présentées ci-dessous. Assurez-vous d'avoir bien lu et compris les conditions générales avant de passer votre commande.

La présentation de produits sur le site de Louise Misha à un instant donné ne garantit pas que ces articles seront disponibles à tout moment. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment. Nous nous réservons également le droit de modifier occasionnellement ces conditions générales sans vous en aviser préalablement. La version des conditions générales qui s'appliquera à votre commande sera celle figurant sur le Site internet au moment de votre commande.

PRIX, PAIEMENT ET LIVRAISON

Les prix affichés sur notre site comprennent la TVA mais excluent les frais de livraison, qui viendront s'ajouter au montant total à payer (voir, ci-dessous, la rubrique «Livraison»).

• Après avoir sélectionné tous les articles que vous désirez commander, ceux-ci sont ajoutés à votre panier.
• Nous procéderons au traitement de votre commande dès validation de votre panier en vous invitant à effectuer le paiement de vos achats. Vous devrez alors suivre les différentes étapes du processus d’achat en indiquant ou vérifiant l’ensemble des informations requises. Tant que vous n’avez pas validé votre paiement, vous avez toujours la possibilité de modifier votre commande.
• Après validation de votre paiement, vous serez alerté par mail de la confirmation de votre commande.

Louise Misha s’engage à honorer ses commandes dans la limite de ses stocks. En cas d’indisponibilité d’un article, après la confirmation de la commande, Louise Misha s’engage à vous en informer dans les plus brefs délais et à vous indiquer un délai de disponibilité. Vous pourrez alors choisir un article de remplacement ou bien d’annuler la commande. Dans ce dernier cas, l’article indisponible vous sera remboursé en utilisant le moyen de paiement dont vous vous serez servi pour régler votre commande. (Voir, ci-dessous, la rubrique «Echanges et remboursements»).

Soldes, ventes privées et archives

Le délai de préparation peut être augmenté jusqu'à 5 jours en période de Soldes ou Ventes Privées compte tenu du fort nombre de commandes.

Dans le cadre des Soldes, Prix Doux ou Ventes Privées, les retours produits seront à la charge du client, y compris pour la France. Les remboursements des produits seront honorés selon nos Conditions Générales de Ventes.

1. Après avoir sélectionné tous les articles que vous désirez commander, ceux-ci sont ajoutés à votre panier.
2. Nous procéderons au traitement de votre commande dès validation de votre panier en vous invitant à effectuer le paiement de vos achats. Vous devrez alors suivre les différentes étapes du processus d’achat en indiquant ou vérifiant l’ensemble des informations requises. Tant que vous n’avez pas validé votre paiement, vous avez toujours la possibilité de modifier votre commande.
3. Après validation de votre paiement, vous serez alerté par mail de la confirmation de votre commande.

Retours depuis la France

Vous pouvez générer un bon de retour prépayé depuis votre compte client. Des frais de retour de 5€ sont ensuite déduits de votre remboursement.

Retours depuis l’étranger

Vous pouvez générer un bon de retour prépayé depuis votre compte client. Les frais de retour sont ensuite déduits de votre remboursement. Vous avez aussi la possibilité de choisir un autre prestataire, les frais seront à la charge du client, à ses risques en cas de perte ou dommages. Nous vous conseillons fortement de faire un colis avec un numéro de suivi.

Les frais de douane sont à vos frais pour l’envoi et pour le retour de votre commande.

Dès la réception et après avoir contrôlé votre colis, nous procéderons au remboursement de l’article ou des articles retourné(s) à travers du même moyen de paiement que vous avez utilisé pour réaliser votre commande initiale (crédit sur le compte de votre carte bancaire, compte PayPal ou carte cadeau). Les frais d’envoi ne sont pas remboursés (des conditions spécifiques s’appliquent pour les soldes et ventes privées, comme expliqué ci-dessus).

De même, en cas d’indisponibilité d’un article commandé après confirmation de la commande, Louise Misha s’engage à vous rembourser l’article concerné dans les plus brefs délais par le moyen de paiement dont vous vous serez servi pour régler votre commande (crédit sur le compte de votre carte bancaire, compte PayPal ou carte cadeau).

Si vous souhaitez échanger l’article pour une autre couleur, taille ou modèle, vous pouvez de nouveau passer commande directement sur le site sans attendre la fin du processus de remboursement.

Nous ne conservons pas vos données bancaires suite à un paiement.

LIVRAISON

Nous livrons dans le monde entier. La livraison est offerte à partir de 190€ d'achat pour la France en Colissimo et 250€ pour le reste du monde.

Informations de livraison :

Louise Misha s’engage à livrer votre commande dans un délai maximal de 30 jours.

Le délai de préparation peut être augmenté jusqu'à 5 jours en période de Soldes ou Ventes Privées compte tenu du fort nombre de commandes.

Louise Misha opère ses livraisons à travers des prestataires de service tiers. Afin de vous permettre de choisir le moyen de livraison qui répond le mieux à vos besoins, Louise Misha vous présente ci-dessous les délais de livraisons proposés par ses prestataires, à titre informatif.

Le délai pour traiter la commande est habituellement de 24h à 48h. Une fois expédiée, la livraison prend :

Livraison Standard (Colissimo) : 

Sous 3 à 4 jours pour la France  

• 3.90€: Livraison à La Poste, en relais Pickup
• 7€: Livraison à domicile contre signature

Livraison express (DHL): 

Livraison à domicile, en présence du destinataire et signature obligatoire.

• France : 12 €. J+1 hors samedi (toute commande faite avant 11h sera expédiée le jour même pour une livraison le lendemain)
• Europe (Hors Norvège et Suisse) :15 €. J+2-3 hors samedi
• Albanie, Bosnie, Israël, Norvège, Serbie, Suisse, US, Canada, Mexique, Afrique, Chine, Corée du Sud, Hong Kong, Japon, Magreb : 25 €. J+2-3 hors samedi
• Reste du monde (Amérique du Sud, Australie, Arabie-Saoudite) : 40 €. J+2 à 5 hors samedi

Si votre pays de livraison est situé hors UE ou en Dom Tom, il se peut que votre colis soit facturé de droits de douane, d’importation ou diverses taxes en vigueur dans votre pays de résidence qui ne sont pas inclus dans le montant final de votre commande. Si vous recevez un email ou un appel à ce sujet, il vous appartient de payer ces frais pour récupérer votre commande. Si vous refusez de payer ces frais, votre commande nous sera retournée. Nous procéderons alors au remboursement partiel de votre commande car nous serons dans l’obligation d’y déduire les frais de livraison et les frais de douane.

CARTE CADEAU LOUISE MISHA 

Faites plaisir à vos proches en leur offrant une jolie e-carte cadeau Louise Misha. 

Je souhaite offrir une e-carte cadeau :
Conditions d'achat et d'utilisation : 

La e-carte cadeau est en vente sur notre site officiel via ce lien : Carte Cadeau (louisemisha.com)

Celle-ci peut être réglée via carte bancaire Mastercard, Visa, Paypal et les paiements en plusieurs fois sont possibles à partir de 300€ d’achat.

Sélectionnez le montant de votre e-carte cadeau, celui-ci doit être compris entre 50 et 400€. Une fois sélectionné, vous pouvez choisir la date d’envoi et inscrire un petit message personnalisé qui l'accompagnera.

Lorsque votre commande sera validée, vous pouvez choisir entre deux options : une e-carte cadeau à imprimer chez vous pour l’offrir en main propre où une e-carte cadeau à envoyer à la personne et à la date de votre choix.

La e-carte cadeau est envoyée par mail immédiatement après que l’achat a été effectué et est utilisable immédiatement.

La e-carte cadeau Louise Misha est utilisable en plusieurs fois et est valable pendant 1 an à compter de la date d’envoi y compris pendant les soldes et périodes promotionnelles uniquement sur notre site officiel louisemisha.com. Si le montant de la commande excède celui de la carte cadeau, le Client à la possibilité de compléter par un autre moyen de paiement.

En cas de perte de la e-carte cadeau, celle-ci n’est ni remboursable ni échangeable.

La personnalisation de la e-carte cadeau :

Le texte rédigé lors de la personnalisation ne doit pas porter atteinte aux bonnes mœurs, au respect de la dignité humaine, aux valeurs de Louise Misha, à la protection des mineurs et de leur image et au respect de toute réglementation applicable à l’ordre public.

De ce fait, les éléments suivants seront systématiquement refusés par Louise Misha : contenu à caractère vulgaire, injurieux, diffamatoire, racial ou xénophobe, pornographique, illégal ou susceptible de l’être, incitant à la consommation d’alcool, de tabac, ou plus largement tout élément qui serait considéré comme étant contraire à la morale et au droit.

Obligations du client :

Le client s’engage à informer le destinataire de la e-carte cadeau de son montant ainsi que de sa durée de validité.

Une utilisation postérieure à cette date et ne respectant pas les conditions d’utilisation ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Louise Misha.

Remboursement des articles achetés grâce à une e-carte cadeau :

Les retours d’achats d’une e-carte cadeau sont acceptés. L’e-carte cadeau utilisée pour le paiement sera recréditée sur une nouvelle e-carte cadeau envoyée par mail au client et pourra donc être utilisée pour un nouvel achat. Si le bénéficiaire a dû, pour son achat, compléter le montant de son e-carte cadeau par carte bancaire, ce surplus lui sera recrédité directement sur son compte bancaire. 

GARANTIES LÉGALES

En tant que consommateurs, vous bénéficiez de la garantie légale de conformité (articles L211-1 et suivants du Code de la Consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil) pour tous les articles en vente sur le Site Internet vous permettant de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes. Vous êtes informé que Louise Misha est le garant de la conformité des Produits au contrat dans le cadre de ces deux garanties légales.

Notamment, vous pouvez vous prévaloir les dispositions légales suivantes :

Garantie des vices cachés

Article 1641 du Code civil

« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».

Article 1648 alinéa 1 du Code civil

« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ».

Garantie de conformité

Article L211-4 du Code de la consommation

« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ».

Article L211-5 du Code de la consommation

« Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

- présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».

Article L211-7 du Code de la consommation

« Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué». Le délai de la présomption d’antériorité est porté à 24 mois à partir du 18 mars 2016.

Article L211-12 du Code de la consommation

« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».

Conformément aux dispositions du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges, M.A FACTORY adhère au service de médiation du Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs justice (CM2C) dont les coordonnées sont les suivantes : 14 rue Saint-Jean - 75017 Paris.

Après une démarche préalable écrite au professionnel, le CM2C peut être saisi soit :

- En ligne, en cliquant sur le lien suivant : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php et en remplissant le formulaire accompagné des pièces justificatives,

- Par courrier, à l’adresse indiquée ci-dessus,
- Par mail à l’adresse suivante : cm2c@cm2c.net.

En outre, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de résolution des litiges destinée à recueillir les éventuelles réclamations de consommateurs faisant suite à un achat en ligne afin de les transmettre ensuite aux médiateurs nationaux compétents. Cette plateforme est accessible en cliquant sur le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Identité du responsable du traitement des données :
Les informations et données sont collectées par :
MA Factory.
SAS au capital de 11 000 Euros
RSC de Nanterre N° 750 305 419
Siège social : 36 RUE DE ROMAINVILLE 93100 MONTREUIL

Collecte et traitement des données

Louise Misha s’engage à protéger la vie privée des personnes et la confidentialité des informations fournies.

Les informations et données que nous collectons sont nécessaires à l'enregistrement et au suivi de votre commande, à la gestion commerciale de votre dossier et à la qualité de nos relations. Nous les utilisons également aux fins d’études statistiques pour améliorer notre boutique en ligne et vous proposer les produits les plus pertinents.

Gestion de vos commandes et de la relation client

Au cours de votre navigation sur le Site internet, nous pouvons vous demander des informations par le biais de formulaires, notamment lors de la création de votre compte client.

Les informations demandées obligatoires (signalées par un astérisque) sont nécessaires au traitement de vos demandes. En cas de champs vide, nous ne pourrons y répondre.

Les autres informations facultatives sont destinées à mieux vous connaître ; vous êtes libre de ne pas y répondre.

Gestion du panier d’achat

Pour faciliter vos achats, nous gardons votre panier d’achat en mémoire par le biais d’un cookie. Si votre compte est activé nous enregistrons et conservons votre panier afin que vous puissiez valider votre achat ultérieurement.

Newsletters et offres commerciales

Louise Misha vous adressera ses actualités et ses offres commerciales par mail si vous l'avez accepté au préalable.

A tout moment, vous avez la possibilité de vous opposer (sans frais) à la prospection commerciale de Louise Misha, en cliquant sur le lien «se désabonner » figurant dans chaque mail envoyé ou en nous envoyant un message à travers le formulaire de contact ou en envoyant un courrier à MA Factory 36 RUE DE ROMAINVILLE 93100 MONTREUIL – France.

Droit d’accès, de modification et de suppression des données

A tout moment, vous avez accès et pouvez modifier les informations personnelles qui vous concernent dans votre espace client à la rubrique « Mon compte » et gérer votre abonnement à la newsletter.

Conformément à la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée en 2004, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, et d'opposition au traitement de celles-ci, que vous pouvez exercer en écrivant à : MA Factory Service Relations Clientèle, 36 Rue de Romainville 93100 Montreuil – France, et en joignant une copie de votre pièce d'identité.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l'enregistrement et au suivi de votre commande, à la gestion commerciale de votre dossier et à la qualité de nos relations. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires ainsi que pour nous permettre d'améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Le destinataire des données est Louise Misha. 

POLITIQUE DES COOKIES

Cette rubrique vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l'usage des informations de navigation traitées à l'occasion de votre consultation sur le Site Internet et sur vos droits.

Lors de la consultation du Site internet, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site, sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers appelés "Cookies" installés sur votre terminal.

a) Emission des cookies sur notre site internet

Quand vous vous connectez au Site internet, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix (voir «c)Vos choix concernant les cookies »), à installer divers cookies dans votre terminal. Cela nous permet de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant toute la durée de validité du cookie concerné.

Les cookies servent à:

• établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des différents éléments composant le Site internet (rubriques et contenus visités, parcours). Cela nous permet d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services ;
• adapter la présentation de notre site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur le Site internet, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte;
• mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous aurez au préalable rempli sur le Site internet (inscription ou accès à « mon compte ») ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur le Site internet(service souscrit, contenu d'un panier de commande, etc.) ;
• vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de le Site internet, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous aurez enregistrés ;
• mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.

b) En partageant l'utilisation de votre terminal avec d'autres personnes

Nous ne pouvons malheureusement pas certifier que les services destinés à votre terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce terminal et non à celle d'un éventuel autre utilisateur de ce terminal.

Le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l'égard des cookies relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

c) Vos choix concernant les cookies

Vous avez différentes possibilités pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez enregistrer sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet ainsi que vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de cookies.

À tout moment, vous pouvez modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Les choix offerts par votre logiciel de navigation

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation afin que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou bien au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez aussi configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré automatiquement dans votre terminal. Pour plus d'informations, consultez la rubrique "Quels sont vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?" 

Votre accord sur les cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est dépendant de la volonté de l’utilisateur de ce terminal. Vous pouvez à tout moment exprimer, modifier ce souhait et ce gratuitement à travers les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation.

Si vous acceptez l’enregistrement de cookies dans votre terminal via votre logiciel de navigation, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés seront alors stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Le refus des cookies

Si vous refusez l'enregistrement des cookies que nous émettons dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux que nous y avons enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier de certaines des fonctionnalités qui sont toutefois nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site internet. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à nos services qui nécessitent votre identification. Tel serait également le cas lorsque nous ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres d’affichage ou de langue ou bien encore le pays depuis lequel votre terminal serait connecté à Internet.

Si le cas se présente, nous déclinons toute responsabilité sur les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur bon fonctionnement que vous auriez refusés ou supprimés. 

Quels sont vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?

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Firefox™ :menu Outils > Options > Vie privée : puis choisissez les options souhaitées
Chrome™ :menu de configuration (logo clé à molettes) > Paramètres > Paramètres avancés > Paramètres de contenu : puis choisissez les options souhaitées
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